Réglementation et fiscalité de l‘épargne

Novembre 2012

L’impact économique de la fiscalité de l‘épargne

Etude réalisée par Didier Davydoff (OEE), avec le concours de Laetitia Gabaut (OEE) et Li Qin-Kuhry (IODS), à la demande de la Fédération Bancaire Française

Décembre 2009

“An Assessment of 10 years Financial Services Action Plan”

Etude réalisée par l’OEE pour le parlement européen sous la direction de Didier Davydoff

Novembre 2009

La mise en oeuvre des dispositions de la directive MIF sur le conseil en investissement

Etude réalisée par André de Palma et Nathalie Picard (Ecole Normale de Cachan) pour l’OEE

Novembre 2009

The markets in financial instruments directive: A first assessment

Etude réalisée par Sophie Moinas (Toulouse School of Economics) pour l’OEE

Décembre 2006

L’impact de la règlementation sur l’activité de la gestion d’actif en Europe

Etude réalisée par Michel Aglietta (CEPII, FORUM), Nicolas Meisel (OCDE), Sabine Montagne (IRIS, Paris IX), Valérie Rabault (BNP-Paribas), Yamina Tadjeddine (FORUM-Paris X), responsable de la recherche pour l’OEE

Février 2005

Le poids réel des impôts sur les revenus du patrimoine financier dans trois pays européens

Etude réalisée par Yannick L’Horty (Université d’Evry-Val d’Essonne) pour l’OEE

Juillet 2002

Internalization, investor protection and market quality

Etude de Bruno Biais et Didier Davydoff

Juin 2001

Fiscalité des produits d‘épargne: une comparaison internationale

Etude menée par Yannick L’Horty et Thierry Laurent pour l’OEE
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